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 Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?

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8140david
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MessageSujet: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyLun 2 Mar 2009 - 23:15

J'envisage éventuellement d'acheter un ampli + pré-ampli hors UE.
Normalement, il faut payer 19,6% de Tva + 2% de taxe spécifique sur les électroniques type ampli.
Ces taxes portent sur la somme: valeur du matériel + frais de port.

Question: Y a-t-il un transporteur qui laisse quelques chances d'éviter le dédouanement et les taxes ?
Ou bien, dès que le colis est suffisamment gros, ou que sa valeur déclarée est de quelques centaines d'euros, il est systématiquement dédouané et donc taxé ?

Si on passe par EMS, en France, c'est Chronopost qui achemine le colis.
Et j'ai cru comprendre qu'on est alors systématiquement taxé (au moins à partir de quelques centaines d'euros)?
Vrai ou faux, d'après votre expérience?
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tututpouet
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 8:17

Si tu veux éviter les taxes supplémentaires, tu achètes en France ou dans l'UE study
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bop
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 8:35

8140david a écrit:
J'envisage éventuellement d'acheter un ampli + pré-ampli hors UE.
Normalement, il faut payer 19,6% de Tva + 2% de taxe spécifique sur les électroniques type ampli.
Ces taxes portent sur la somme: valeur du matériel + frais de port.

Question: Y a-t-il un transporteur qui laisse quelques chances d'éviter le dédouanement et les taxes ?
Ou bien, dès que le colis est suffisamment gros, ou que sa valeur déclarée est de quelques centaines d'euros, il est systématiquement dédouané et donc taxé ?

Si on passe par EMS, en France, c'est Chronopost qui achemine le colis.
Et j'ai cru comprendre qu'on est alors systématiquement taxé (au moins à partir de quelques centaines d'euros)?
Vrai ou faux, d'après votre expérience?

Attention la taxe "specifique" (liée au code Taric du produit que tu importes) sur les electroniques n est pas de 2%. Elle est peut etre annoncée comme telle par ton vendeur mais la douane fait une difference entre importateur professionnel et privé. J en vois une fois par mois aux Douanes: ils font tous la meme tete quand on leur livre le colis et qu on leur annonce la couleur.

De plus, je suppose que tu as pris en consideration les frais de transaction bancaire et surtout, le probleme de la garantie en cas de panne.

Bonne chance!
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8140david
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 9:41

bopbop a écrit:
8140david a écrit:
J'envisage éventuellement d'acheter un ampli + pré-ampli hors UE.
Normalement, il faut payer 19,6% de Tva + 2% de taxe spécifique sur les électroniques type ampli.
Ces taxes portent sur la somme: valeur du matériel + frais de port.

Attention la taxe "specifique" (liée au code Taric du produit que tu importes) sur les electroniques n est pas de 2%. Elle est peut etre annoncée comme telle par ton vendeur mais la douane fait une difference entre importateur professionnel et privé. J en vois une fois par mois aux Douanes: ils font tous la meme tete quand on leur livre le colis et qu on leur annonce la couleur.

De plus, je suppose que tu as pris en consideration les frais de transaction bancaire et surtout, le probleme de la garantie en cas de panne.
Sais-tu de combien est cette taxe sur les electroniques (liée au code Taric) pour les importateurs privés ?

Et les frais de transaction bancaire, en l'occurence via Paypal ?

Merci.
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bop
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 9:49

Plutot dans les 7 a 8% mais cela va dependre de la classification donnee par les douanes et de ce que contient l ampli: cuivre, cablage, argent, tubes? Origine des composants, reimport ou import transitoire de certaines pieces?...et Paypal ne prend pas le meilleur taux en consideration. Du moins pas a ton avantage en tout cas. Compare les taux Paypal et ceux de XE Converter, il y a un difference significative.
Il y a de fortes chances que les douanes appliquent un tarif standard mais s ils decident de mettre leur nez dans ton colis, tu vas avoir droit a pas mal de questions.
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8140david
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 10:14

bopbop a écrit:
Plutot dans les 7 a 8% mais cela va dependre de la classification donnee par les douanes et de ce que contient l ampli: cuivre, cablage, argent, tubes? Origine des composants, reimport ou import transitoire de certaines pieces?...et Paypal ne prend pas le meilleur taux en consideration. Du moins pas a ton avantage en tout cas. Compare les taux Paypal et ceux de XE Converter, il y a un difference significative.
Il y a de fortes chances que les douanes appliquent un tarif standard mais s ils decident de mettre leur nez dans ton colis, tu vas avoir droit a pas mal de questions.
Merci.
En regardant le site de la douane, en allant sur la section particulier, ils indiquent seulement le code Taric comme déterminant la taxe. Et je ne vois nulle part que celle-ci varie selon qu'on est particulier ou professionnel.
Ou pourrais-je regarder pour en avoir le coeur net?
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bop
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 10:17

le plus simple et le plus sur est d appeler les Douanes.
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8140david
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MessageSujet: Calcul exact des taxes douanières (importation hors UE)   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 10:22

bopbop a écrit:
le plus simple et le plus sur est d appeler les Douanes.
Merci!

Voici le site de la douane:
http://douane.gouv.fr/default.asp
Pour plus d'informations, on peut joindre Infos Douane Service (IDS) par téléphone au 0 811 20 44 44 (coût d'un appel local depuis un poste fixe) du lundi au vendredi, de 8h30 à 18h.
Je l'ai fait. Ils m'ont répondu très gentillement et précisément.

Les codes et tarifs Taric sont accessibles à partir de:
https://pro.douane.gouv.fr/
Cependant, la personne de la douane m'a conseillé de demander au vendeur comment il déclarera son produit à l'exportation, avec quelles références douanières.
En effet, c'est sur la base de cette déclaration (et si possible, de la facture jointe sur le paquet) que les douanes (et transporteurs qui font des déclarations aux douanes) vont travailler.

Pour le calcul de l'ensemble des taxes, il faut procéder comme suit.

En théorie, dans les frais de port, il faut distinguer :
i) port-1 = les frais de port de l'étranger jusqu'au lieu d'entrée en France [par ex Orly], et
ii) port-2 = les frais de port de ce lieu d'entrée jusqu'au domicile du destinataire [par ex Brest].
Le calcul exact des taxes douanières est alors:
Taxes totales = Tva * [ port-2 + (1 + T) * (valeur + port-1) ] + T * (valeur + port-1)
où T est le taux Taric applicable à l'objet importé

Autrement dit, la taxe spécifique (code Taric) porte sur valeur + port-1.
Tandis que la TVA porte tous les frais, y comprix l'objet ainsi taxé et port-2.

(Quand on ne sait pas comment distinguer port-1 et port-2, on peut approximer comme suit:
Taxes totales = [ T + Tva*(1 + T) ] * (valeur + port total)
Dans le cas présent, T est en fait de 4,5% (cf. post suivants), donc on obtient (avec un très léger arrondi supérieur):
Taxes totales = 0,25 * (valeur + port total)

NB: le taux Taric est déterminé au niveau européen. Il dépend de la nature du produit et du pays de provenance.
(Il ne change pas selon qu'on est professionnel ou particulier.)


Dernière édition par 8140david le Mar 3 Mar 2009 - 22:47, édité 7 fois
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8140david
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MessageSujet: Taxes et classification Taric pour ampli ou pré-ampli   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 15:33

bopbop a écrit:
Plutot dans les 7 a 8% mais cela va dependre de la classification donnee par les douanes et de ce que contient l ampli: cuivre, cablage, argent, tubes? Origine des composants, reimport ou import transitoire de certaines pieces?
Il y a de fortes chances que les douanes appliquent un tarif standard mais s ils decident de mettre leur nez dans ton colis, tu vas avoir droit a pas mal de questions.
Pour un amplificateur (ou pré-amp), la classification Taric des douanes semble être 8518 40 89 90, et le taux Taric d'importation de ce matériel depuis la Chine est de 4,5%.

Dans mon cas, il y aurait (éventuellement) d'un coté un ampli de puissance ; de l'autre un pre-ampli.
Chacun est clairement un appareil (une boite avec des entrées et des sorties).
Donc il n'y a guère de raison que les douanes cherchent à en distinguer les composants, qui ont été assemblés en Chine par le vendeur pour construire un ampli, ou un pré-ampli.

Pour info, voici le détail de la classification Taric qui me concerne:

8518: Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son

- 8518 10 - Microphones et leurs supports
- 8518 21 - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes
- 8518 30 - Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
- 8518 40 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence
- 8518 50 - Appareils électriques d'amplification du son

- 8518 40 - Amplificateurs électriques d'audiofréquence
- - 8518 40 30 - - utilisés en téléphonie ou pour la mesure
- - 8518 40 81 - - autres
- - - 8518 40 81 - - - ne comportant qu'une seule voie
- - - 8518 40 89 - - - autres
- - - - 8518 40 89 10 - - - - destinés à des aéronefs civils
- - - - 8518 40 89 90 - - - - autres

Petite incertitude quand même sur la classification exacte d'un ampli de puissance et d'un pré-ampli.
Une autre possibilité serait 8518 50 - Appareils électriques d'amplification du son, et dans ce cas, le taux pour la Chine (pour le bon cas) est de 2%.


Dernière édition par 8140david le Mar 3 Mar 2009 - 22:50, édité 2 fois
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8140david
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyMar 3 Mar 2009 - 21:34

Il s'agit bien du code Taric indiqué ci-dessus. J'ai en effet trouvé ceci sur le web:
"“Dans les amplificateurs électriques d'audiofréquence, les signaux d'entrée peuvent
provenir d'un microphone, d’un lecteur à laser de disques optiques, d'un lecteur
phonographique, d'un lecteur de son sur bande magnétique, d'un poste de radio, d'un
lecteur de son de piste sonore cinématographique ou de toute autre source de signaux
électriques d'audiofréquence. En règle générale, l'amplificateur alimente un haut-parleur,
mais il n'en est pas toujours ainsi. Les préamplificateurs sont connectés à un autre
amplificateur ou incorporés à celui-ci.“
C'est clair ! Laughing
(C'était juste que vu les termes employés, il n'était complètement évident qu'un (pré-)ampli hifi soit un "amplificateur électrique d'audio-fréquence" plutot qu'un "appareil électrique d'amplification du son"!)
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MessageSujet: Re: Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost?   Taxes d'importation si transport avec EMS&Chronopost? EmptyLun 8 Juin 2009 - 18:49

Bonjour
EMS Chronopost c'est sur a tout les coups c'est taxé,la douane peut ouvrir le colis et te demandé des justificatifs.
Sur la plateforme de Roissy CDG ils sont champions du monde les déclarants en douane.
Le cout de transport est trés élevé ampli +preampli c'est lourd et le fret aérien se paye au poids.
Si tu n'est pas pressé il y a une autre solution en provenance de Chine ou Hong Kong c'est l'expédition par voie Maritime
le cout est tres inférieur voir dérisoire certain vendeurs Chinois vont jusqu'a offrir le port par voie maritime et en plus dans 9 cas sur 10
il n'y a pas de problèmes de taxes par contre c'est 8 semaines . Le transport maritime ne perd pas plus
de marchandises que les compagnies aériennes .
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